Fair use (non): reprise d’un sketch célèbre dans une pièce

abbottcostelloPour un arrêt intéressant concernant la reprise de parties importantes d’un célèbre sketch du duo comique Abbott et Costello dans une pièce de théâtre, v. l’arrêt de la Cour d’appel fédérale pour le second circuit du 11 octobre 2016 dans l’affaire TCA Television corp. v McCollum. L’exception de fair use est rejetée en l’espèce (rien de surprenant au regard des faits de l’espèce, mais la Cour fait une synthèse intéressante de la jurisprudence, notamment sur la question de « l’usage transformatif »).  La décision se fonde également sur l’absence de démonstration d’un copyright valide, en l’absence de renouvellement valable du copyright sur l’oeuvre (les circonstances du non-renouvellement sont particulièrement complexes, et on notera des arguments soulevés par les demandeurs,  liés à l’intégration du sketch dans un film et à l’application du work-made-for-hire – tous rejetés par la Cour). (source: R. Coleman, Likelihood of confusion)

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