Avant-propos (première édition, LGDJ 2017)
Cet ouvrage est issu des enseignements de droit anglo-américain des propriétés intellectuelles dispensés à l’Université de Poitiers, dans le cadre du Magistère en droit des techniques de l’information et de la communication, à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne, dans le cadre du Master 2 de propriété intellectuelle appliquée, puis à l’École de droit de l’Institut de sciences politiques de Paris. Il doit beaucoup à mes études et recherches doctorales à l’Université de Cambridge, et à William (Bill) Cornish, mon Professeur et directeur de thèse, auquel il est dédié.
Ce livre est destiné aux praticiens et aux universitaires francophones qui souhaitent découvrir d’autres formes de protection de la propriété intellectuelle, ou compléter leurs connaissances dans ce domaine.
Bien évidemment, il ne fait qu’effleurer les législations qu’il prétend décrire. J’encourage vivement le lecteur à parcourir les ouvrages locaux correspondants. Pour des raisons de place, je n’ai pas pu y renvoyer systématiquement en notes de bas de page. Une bibliographie sommaire est néanmoins proposée. Le lecteur y trouvera des manuels synthétiques, mais également de grandes encyclopédies pratiques, d’une richesse exceptionnelle.
Des choix ont été faits. Je me suis concentré sur les principaux modèles que constituent les droits du Royaume-Uni et des États-Unis d’Amérique. Je n’ai pas pu rendre compte, avec autant de détail, de la protection applicable dans d’autres pays, comme l’Australie et le Canada, dont la législation aurait pourtant mérité des développements plus conséquents. Je n’ai pas non plus abordé certains aspects de la protection, et notamment les règles de droit international privé et de droit transitoire, qui présentent une importance pratique considérable.
Si j’ai choisi de traduire les textes insérés dans le corps de l’ouvrage (ou de reprendre et de mettre à jour, le cas échéant, les excellentes traductions réalisées par l’OMPI), j’ai souvent conservé l’anglais en notes bas de pages. J’ai également indiqué la terminologie anglaise d’origine là où cela me semblait utile, ou lorsque mes traductions me paraissaient trop approximatives ou contestables.
Je prie le lecteur de bien vouloir excuser les erreurs qui auront pu se glisser dans cet ouvrage, ainsi que les inévitables omissions, notamment liées à des réformes législatives ou à des décisions récentes. J’espère pouvoir améliorer ce travail dans le cadre de futures éditions, et encourage le lecteur à faire part de ses remarques et questions.
Enfin, je remercie mon épouse, Aurélie, pour son soutien, sa patience et ses encouragements.
Besançon, le 30 août 2016
