Avant-propos (seconde édition, 2024)
Cette seconde édition de Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles paraît plus de sept ans après la première édition. Une mise à jour s’imposait. Des choix éditoriaux importants ont été faits à cette occasion.
Tout d’abord, j’ai choisi de diviser l’ouvrage en trois tomes distincts: le premier, consacré à l’introduction générale, au copyright et au droit des dessins et modèles; le second, aux brevets, aux obtentions végétales et aux secrets; le troisième, aux marques et autres signes distinctifs, et à la concurrence déloyale. Ce choix était dicté, à la fois par l’importance des modifications à apporter à chacune des parties de l’ouvrage, et par la facilité d’une publication étalée dans le temps.
Ensuite, j’ai décidé d’offrir cet ouvrage à la communauté, sous licence libre (creative commons). La licence choisie permet la diffusion libre de l’ouvrage ou de ses extraits (sous réserve d’une indication de la source), et son utilisation, notamment comme support de cours.
Enfin, j’ai fait le choix de proposer une édition totalement dématérialisée, en dehors de toute plateforme propriétaire ou éditeur spécialisé. Plusieurs formats sont proposés: un format web (web book), accessible sur une plateforme de publication open source éprouvée (Pressbooks), un format PDF adapté à la distribution numérique, et un format (ePub) adapté aux liseuses numériques.
J’ai pu tirer profit du format numérique en intégrant dans cette édition des liens direct vers les décisions citées, lorsqu’elles sont disponibles en ligne. Il m’a souvent fallu choisir entre plusieurs sources. J’encourage le lecteur à en explorer d’autres, le cas échéant. J’ai également privilégié le texte intégral aux résumés ou aux pages Wikipedia consacrées aux affaires les plus importantes, qu’il est toujours possible de consulter. J’ai dû renoncer à fournir systématiquement un lien direct vers chaque article de loi cité, au profit de liens vers le sommaire ou le chapitre du texte correspondant. Enfin, il ne m’a pas été possible de transformer les renvois internes en liens hypertextes. Cependant les outils de recherche proposés par les lecteurs et les navigateurs permettront facilement de retrouver un contenu ou un numéro de paragraphe dans l’ensemble.
Comme pour la précédente édition, j’encourage les lecteurs à me faire part de leurs remarques et suggestions d’amélioration. Je m’efforcerai de les prendre en compte, avant la prochaine édition, dans la version web book de cet ouvrage, que j’espère pouvoir tenir à jour.
Lyon, le 2 février 2024
